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Marques déposées par TERROIRS ORIGINELS
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LE P'TIT NOUVEAU
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE P'TIT NOUVEAU
TERROIRS ORIGINELS

Numéro de dépôt :
4462174
Date de dépôt :
18/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE P\'TIT NOUVEAU de TERROIRS ORIGINELS

Présentation de la marque LE P'TIT NOUVEAU

Déposée par voie électronique le 18 juin 2018 par TERROIRS ORIGINELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE P'TIT NOUVEAU »

Le déposant est TERROIRS ORIGINELS domicilié(e) 775 ROUTE DES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS ORIGINELS, Monsieur ROBERT PERROUD domicilié(e) 775 ROUTE DES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TERROIRS ORIGINELS a également déposé les autres marques suivantes : VIEILLES VIGNES DES ROSIERS , DOMAINE CHAMP DE CROIX JEAN VIGNAL , 6 Frères Vignerons , PIERRE MARTIN , MOUTON NOIR , Terroirs d'Origine Contrôlée , PARADIS ORIGINEL , LES 2 COMPLICES , ABRACADABOUM , VICTOR SORNIN


TERROIRS ORIGINELS - 775 ROUTE DES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France


TERROIRS ORIGINELS, Monsieur ROBERT PERROUD - 775 ROUTE DES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Inscription le 24 mars 2020 - Rejet total n°783235 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.